www.cusy.info

Site officiel de la
commune de
CUSY (74540)

 

Fermer la fenêtre

Mentions légales

www.cusy.info est le site officiel de la commune de Cusy.

Mairie de Cusy (Haute-Savoie)
270 Montée du Chef-Lieu
74540 CUSY

Tél : 04 50 52 50 48
Fax : 04 50 52 10 39

- Directeur de la publication : Jean-Claude Guerraz (maire)
-
Modérateur du site : Bruno Grand (conseiller municipal)
- Conception, réalisation et gestion bénévoles : Jean-Paul Carteron (webmestre)
- Hébergement : CITIC74 (Centre de l’Informatique et des TIC de Haute-Savoie), dédié aux structures publiques du département.

Ce site est optimisé pour le navigateur Internet Explorer.

Historique du site

Né d'une initiative privée, ce site a été conçu et réalisé bénévolement. Les quelques pages, publiées sur le Web pour la première fois en février 2006, avaient pour objectif d'ouvrir un espace de partage des informations sur la plupart des aspects de la vie à Cusy*.

* "Un travail conséquent, intéressant, utile, à l'initiative d'un cusillard bénévole et passionné..." (commentaire du DAUPHINE LIBERE paru le 07/07/2007).

Le 15 mai 2008, www.cusy.info devient le site officiel de la commune.

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la commune de Cusy est une oeuvre protégée par la législation en vigueur.
Tous les droits d'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier toute utilisation des photos et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée est interdite sans autorisation.

Les droits afférents aux photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire ou accord particulier, à la commune de Cusy.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : la commune de Cusy.

Respect de la vie privée

Voir le lien Respect de la vie privée

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. La commune de Cusy décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter la mairie par téléphone (04 50 52 50 48) ou le webmestre en cliquant sur contact.

La commune de Cusy ne peut être tenue responsable de l’interprétation que quiconque peut faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de Cusy décline toute responsabilité concernant un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Cusy, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur, et que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL http://www.cusy.info/ .

Dans les autres cas, et notamment :

- si le contenu du site www.cusy.info doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.cusy.info n’est pas gratuit ;

vous devez demander l’autorisation expresse de la commune de Cusy.

La commune de Cusy dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la commune de Cusy cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

La commune de Cusy ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, textes, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Références légales

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 : Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 29 juillet 1881 : Loi sur la liberté de la presse.

Loi 2000-719 du 1er août 2000 : Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.